Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CIEL DE FRANCE CHAMPAGNE A. CHAUVET
Mr Arnaud PAILLARD

Numéro de dépôt :
1747511
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
19/12/1998
CUVEE CIEL DE FRANCE CHAMPAGNE A. CHAUVET de Arnaud PAILLARD

Présentation de la marque CUVEE CIEL DE FRANCE CHAMPAGNE A. CHAUVET

Déposée le 19 décembre 1988 par monsieur Arnaud PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CUVEE CIEL DE FRANCE CHAMPAGNE A. CHAUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Arnaud PAILLARD domicilié(e) 41 Avenue de Champagne, 51150 TOURS SUR MARNE - France.

La marque CUVEE CIEL DE FRANCE CHAMPAGNE A. CHAUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CIEL DE FRANCE CHAMPAGNE A. CHAUVET est expirée depuis le 19 décembre 1998.

Arnaud PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE C.HARLIN & CIE , CHAMPAGNE A.CHAUVET


Mr Arnaud PAILLARD - 41 Avenue de Champagne, 51150 TOURS SUR MARNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10

Vins de provenance française, a savoir Champagne